Hervé Masurel

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Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: MASUREL Hervé
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
inspecteur général de l'administration
Groupe:
Inspection générale de l'administration (IGA)
date_debut="2021-04-01"
a_sa_demande
inspecteur_general="Administration"
depart_retraite
JORFTEXT000042552582(source JORF)
admission
24 Novembre 202024/11/2020
De: Hervé MASUREL
inspecteur général de l'administration
Objet:
au comité de sélection pour l'intégration des inspecteurs et inspecteurs généraux dans le corps de l'inspection générale de l'administration
prévu à l'article 8 du décret du
12 mars 1981
modifié portant statut de l'inspection générale de l'administration au ministère de l'intérieur :
Groupe:
Inspection générale de l'administration (IGA)
inspecteur_general="Administration au ministère de l'intérieur"
corps="Inspection générale de l'administration"
JORFTEXT000035841924(source JORF)
nomination
22 Octobre 201722/10/2017
De: Hervé MASUREL
inspecteur général de l'administration
Objet:
au comité de sélection pour l'intégration des inspecteurs et inspecteurs généraux dans le corps de l'inspection générale de l'administration
prévu à l'article 8 du décret du
12 mars 1981
modifié portant statut particulier du corps de l'inspection générale de l'administration :
Groupe:
Inspection générale de l'administration (IGA)
inspecteur_general="Administration"
corps="Inspection générale de l'administration"
JORFTEXT000033000696(source JORF)
nomination
09 Août 201609/08/2016
De: Hervé MASUREL
inspecteur général de l'administration, adjoint du chef du service de l'inspection générale de l'administration
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets, ainsi que les pièces relatives à la gestion courante du service
Groupe:
Inspection générale de l'administration (IGA)
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000030769340(source JORF)
délégation de signature
24 Juin 201524/06/2015
De: Hervé MASUREL
inspecteur général de l'administration
Objet:
adjoint du chef du service de l'inspection générale de l'administration
Groupe:
Inspection générale de l'administration (IGA)
date_debut="2015-06-21"
inspecteur_general="Administration"
JORFTEXT000030741704(source JORF)
nomination
17 Juin 201517/06/2015
De: Hervé MASUREL
préfet
Objet:
inspecteur général de l'administration à l'inspection générale de l'administration (4e tour)
Groupe:
Inspection générale de l'administration (IGA)
date_debut="2013-08-12"
conseil_des_ministres
inspecteur_general="Administration à l'inspection générale de l'administration"
JORFTEXT000027806451(source JORF)
nomination
06 Août 201306/08/2013
De: Hervé Masurel
secrétaire général du comité interministériel des villes
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public national pour l'aménagement et la restructuration des espaces commerciaux et artisanaux
représentants du ministre chargé de la ville
Groupe:
Établissement public national d'aménagement et de restructuration des espaces commerciaux et artisanaux (EPARECA)
conseil_administration
JORFTEXT000027148326(source JORF)
nomination
08 Mars 201308/03/2013
De: Hervé Masurel
préfet, secrétaire général du comité interministériel des villes
Objet:
membre titulaire au conseil d'administration de l'Agence foncière et technique de la région parisienne
au titre des représentants du ministre chargé de la ville
Groupe:
Établissement public Grand Paris Aménagement
conseil_administration
JORFTEXT000027120229(source JORF)
nomination
01 Mars 201301/03/2013
De: Masurel (Hervé, Michel)
préfet, secrétaire général du comité interministériel des villes. Chevalier du 30 juin 2003
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la ville
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de la ville"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2003-06-30"
JORFTEXT000025641749(source JORF)
promotion
08 Avril 201208/04/2012
De: Hervé MASUREL
secrétaire général du comité interministériel des villes
Objet:
membre titulaire du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de la Plaine de France
représentant de l'Etat, désigné par le ministre chargé de la ville
Groupe:
Établissement public d'aménagement de la Plaine de France
conseil_administration
JORFTEXT000024933253(source JORF)
nomination
08 Décembre 201108/12/2011
De: Hervé Masurel
secrétaire général du comité interministériel des villes
sur proposition du ministre chargé de la politique de la ville
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'établissement public Société du Grand Paris
représentants de l'Etat
Groupe:
Société du Grand Paris
JORFTEXT000022455085(source JORF)
nomination
10 Juillet 201010/07/2010
De: Masurel (Hervé)
secrétaire général du comité interministériel des villes
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
représentant de l'Etat désigné par le ministre chargé de la ville
Titulaire
Groupe:
Établissement public d'aménagement Euroméditerranée
conseil_administration
JORFTEXT000022424088(source JORF)
nomination
03 Juillet 201003/07/2010
De: Hervé MASUREL
secrétaire général du comité interministériel des villes
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'Observatoire national de la délinquance et des réponses pénales
représentants des administrations
Sur proposition du ministre chargé de la ville
Groupe:
Observatoire national de la délinquance et des réponses pénales
JORFTEXT000022180604(source JORF)
nomination
08 Mai 201008/05/2010
De: Masurel (Hervé)
secrétaire général du comité interministériel des villes
Objet:
membres titulaires au conseil d'administration de l'Etablissement public national pour l'aménagement et la restructuration des espaces commerciaux et artisanaux
représentant de l'Etat désigné par le ministre chargé de la ville
Groupe:
Établissement public national d'aménagement et de restructuration des espaces commerciaux et artisanaux (EPARECA)
conseil_administration
JORFTEXT000022176777(source JORF)
nomination
07 Mai 201007/05/2010
De: Masurel (Hervé)
secrétaire général du comité interministériel des villes
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine
représentants de l'Etat désignés par le ministre chargé de la politique de la ville
Titulaires
Groupe:
Agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU)
conseil_administration
JORFTEXT000021068747(source JORF)
nomination
25 Septembre 200925/09/2009
De: Hervé MASUREL
Objet:
préfet, secrétaire général du comité interministériel des villes
prefet
JORFTEXT000020703551(source JORF)
délégation de signature
07 Juin 200907/06/2009
De: Hervé Masurel
préfet
Objet:
secrétaire général du comité interministériel des villes
Groupe:
Comité interministériel des villes
conseil_des_ministres
JORFTEXT000020647446(source JORF)
nomination
23 Mai 200923/05/2009
De: Hervé Masurel
Objet:
préfet, délégué interministériel à la ville et au développement social et urbain
prefet
JORFTEXT000020337499(source JORF)
délégation de signature
04 Mars 200904/03/2009
De: Hervé Masurel
délégué interministériel à la ville
Objet:
au comité d'orientation du centre d'études sur les réseaux, les transports, l'urbanisme et les constructions publiques
Comme représentants de l'Etat
– représentant le ministère en charge de la ville
Remplace:M. Yves-Laurent Sapoval
Groupe:
Centre d'études sur les réseaux, les transports, l'urbanisme et les constructions publiques (CERTU)
DEVK0830968S(source BODD)
nomination
10 Février 200910/02/2009
De: Hervé Masurel
préfet, délégué interministériel à la ville et au développement social urbain
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
au titre du représentant du ministre chargé de la ville
Membre titulaire
Remplace:M. Yves-Laurent Sapoval
Groupe:
Établissement public d'aménagement Euroméditerranée
conseil_administration
JORFTEXT000020129273(source JORF)
nomination
21 Janvier 200921/01/2009
De: Hervé Masurel
préfet, délégué interministériel à la ville et au développement social urbain
Objet:
représentant de l'Etat au comité des finances locales
Remplace:M. Yves-Laurent Sapoval
Groupe:
Comité des finances locales
JORFTEXT000019986741(source JORF)
désignation
24 Décembre 200824/12/2008
De: Masurel (Hervé)
préfet, délégué interministériel à la ville et au développement social urbain
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public national pour l'aménagement et la restructuration des espaces commerciaux et artisanaux
au titre de représentants du ministre chargé de la politique de la ville
Membre titulaire
Remplace:M. Sapoval (Yves-Laurent)
Groupe:
Établissement public national d'aménagement et de restructuration des espaces commerciaux et artisanaux (EPARECA)
conseil_administration
JORFTEXT000019875408(source JORF)
nomination
06 Décembre 200806/12/2008
De: Hervé Masurel
préfet, délégué interministériel à la ville et au développement social urbain
Objet:
membre titulaire au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de la Plaine de France
au titre de représentant du ministre chargé de la ville
Remplace:M. Yves-Laurent Sapoval
Groupe:
Établissement public d'aménagement de la Plaine de France
conseil_administration
JORFTEXT000019872573(source JORF)
nomination
05 Décembre 200805/12/2008
De: Hervé Masurel
préfet, délégué interministériel à la ville et au développement social urbain
Objet:
membre titulaire au conseil d'administration de l'Agence foncière et technique de la région parisienne
représentant de l'Etat désigné par le ministre chargé de la politique de la ville
Remplace:M. Yves-Laurent Sapoval
Groupe:
Établissement public Grand Paris Aménagement
conseil_administration
JORFTEXT000019872571(source JORF)
nomination
05 Décembre 200805/12/2008
De: Hervé Masurel
préfet, délégué interministériel à la ville et au développement social urbain
Objet:
membre titulaire au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine
au titre des représentants du ministre chargé de la politique de la ville
Remplace:M. Yves-Laurent Sapoval
Groupe:
Agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU)
conseil_administration
JORFTEXT000019861022(source JORF)
nomination
03 Décembre 200803/12/2008
De: Hervé Masurel
préfet, délégué interministériel à la ville et au développement social urbain
Objet:
au nom de la ministre du logement et de la ville
tous les actes relatifs aux affaires relevant de ses attributions, à l'exception des décrets
autorite_delegation="Ministre du logement et de la ville"
JORFTEXT000019774385(source JORF)
délégation de signature
20 Novembre 200820/11/2008
De: Hervé Masurel
préfet
Objet:
délégué interministériel à la ville et au développement social urbain
Remplace:M. Yves-Laurent Sapoval
conseil_des_ministres
JORFTEXT000019708877(source JORF)
nomination
31 Octobre 200831/10/2008
De: Hervé Masurel
Objet:
secrétaire général du comité interministériel de prévention de la délinquance
Groupe:
Comité interministériel de prévention de la délinquance et de la radicalisation
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000648740(source JORF)
nomination
03 Août 200703/08/2007
De: Hervé Masurel
préfet délégué pour l'égalité des chances auprès du préfet de la Seine-Saint-Denis
Objet:
préfet hors cadre
Groupe:
Prefecture hors cadre
conseil_des_ministres
prefet
JORFTEXT000000648740(source JORF)
nomination
03 Août 200703/08/2007
De: Hervé Masurel
préfet de la Haute-Saône
Objet:
préfet délégué pour l'égalité des chances auprès du préfet de la Seine-Saint-Denis
Groupe:
Préfecture de la Seine-Saint-Denis
conseil_des_ministres
prefet
JORFTEXT000000423569(source JORF)
nomination
14 Janvier 200614/01/2006
De: Hervé Masurel
administrateur civil hors classe
Objet:
préfet
Groupe:
Prefecture et radiation du corps des administrateurs civils
a_sa_demande
prefet
JORFTEXT000000254308(source JORF)
titularisation
19 Septembre 200419/09/2004
De: Hervé Masurel
préfet hors cadre, chargé d'une mission de service public relevant du Gouvernement
Objet:
préfet de la Haute-Saône
Groupe:
Préfecture de Haute-Saône
conseil_des_ministres
prefet
JORFTEXT000000787535(source JORF)
nomination
13 Juillet 200313/07/2003
De: Masurel (Hervé, Michel)
préfet hors cadre, chargé d'une mission de service public relevant du Gouvernement ; 22 ans de services civils
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="22"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000598826(source JORF)
nomination
01 Janvier 200301/01/2003
De: Hervé Masurel
administrateur civil hors classe
Objet:
préfet hors cadre, chargé d'une mission de service public relevant du Gouvernement
Groupe:
Mission de service public relevant du Gouvernement
conseil_des_ministres
prefet
JORFTEXT000000761317(source JORF)
nomination
18 Juillet 199918/07/1999
De: Hervé Masurel
chef de service
Objet:
à signer tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
14 mai 1998 portant délégation de signature
JORFTEXT000000205826(source JORF)
habilitation
20 Mai 199820/05/1998
De: Masurel (Hervé)
chef de service, chargé de la sous-direction des étrangers et de la circulation transfrontière
Objet:
membre du Conseil national de l'information statistique pour y représenter le ministère de l'intérieur
Groupe:
Conseil national de l'information statistique (CNIS)
JORFTEXT000000571054(source JORF)
nomination
04 Avril 199804/04/1998
De: Hervé Masurel
chef de service
Objet:
à signer
dans la limite de leurs attributions, les actes, arrêtés et décisions se rapportant aux matières fixées à l'article 1er de l'arrêté du
14 novembre 1997
susvisé. »
Groupe:
12 février 1998 portant délégation de signature
JORFTEXT000000740658(source JORF)
habilitation
15 Février 199815/02/1998
De: Hervé Masurel
chef de service
Objet:
à signer
dans la limite de leurs attributions, les actes, arrêtés et décisions se rapportant aux matières fixées à l'article 1er de l'arrêté du
14 novembre 1997
susvisé
Groupe:
14 novembre 1997 portant délégation de signature
JORFTEXT000000386949(source JORF)
habilitation
18 Novembre 199718/11/1997
De: Hervé Masurel
chef de service
Objet:
à signer
dans la limite de leurs attributions, les actes, arrêtés et décisions se rapportant aux matières fixées à l'article 1er de l'arrêté du
5 juin 1997
susvisé
Groupe:
5 juin 1997 portant délégation de signature
JORFTEXT000000369169(source JORF)
habilitation
10 Juin 199710/06/1997
De: Hervé Masurel
chef de service
Objet:
à signer
dans la limite de leurs attributions, les actes, arrêtés et décisions se rapportant aux matières fixées à l'article 1er de l'arrêté du
14 novembre 1995
susvisé
Groupe:
20 février 1997 portant délégation de signature
JORFTEXT000000746601(source JORF)
habilitation
23 Février 199723/02/1997
De: Masurel (Hervé)
Représentant du ministre de l'économie et des finances
Objet:
membres du comité de coordination du comité interministériel à l'intégration
Représentant du ministre des affaires étrangères
Groupe:
Comité de coordination du comité interministériel à l'intégration
JORFTEXT000000564821(source JORF)
nomination
19 Février 199719/02/1997
De: Masurel (Hervé, Michel)
chef de service au ministère ; 18 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur
Officier du
12 avril 1988
19 ans de services civils
ordre_merite
annees_service="18"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
JORFTEXT000000746580(source JORF)
nomination
15 Novembre 199615/11/1996
De: Masurel (Hervé)
administrateur civil affecté au ministère de l'intérieur
Objet:
chef de service au ministère de l'intérieur
pour une durée maximale de cinq ans
Groupe:
Chef de service au ministère de l'intérieur
date_debut="1996-03-11"
JORFTEXT000000745683(source JORF)
détachement
03 Septembre 199603/09/1996
De: Masurel (Hervé)
chef de service à la direction des libertés publiques et des affaires juridiques au ministère de l'intérieur
Objet:
membres du comité de sélection interministériel
prévu à l'article 7 du décret no 72-556 du
30 juin 1972
modifié relatif au statut particulier des administrateurs civils (tour extérieur de 1996) :
représentants de l'administration
Groupe:
Comité de sélection interministériel
JORFTEXT000000744555(source JORF)
nomination
09 Août 199609/08/1996
De: Hervé Masurel
chef de service
Objet:
à signer
dans la limite de leurs attributions, les actes, arrêtés et décisions se rapportant aux matières fixées à l'article 1er de l'arrêté du
14 novembre 1995
susvisé
Groupe:
29 mai 1996 portant délégation de signature
JORFTEXT000000377671(source JORF)
habilitation
05 Juin 199605/06/1996
De: Masurel (Hervé)
administrateur civil hors classe
Objet:
chef de service au ministère de l'intérieur
Groupe:
Chef de service au ministère de l'intérieur
JORFTEXT000000742000(source JORF)
nomination
16 Mars 199616/03/1996
De: Hervé Masurel
administrateur civil
dans la limite de ses attributions à la sous-direction des étrangers et de la circulation transfrontière
Objet:
les actes, arrêtés et décisions se rapportant aux matières fixées à l'article 1er de l'arrêté du 14 novembre susvisé
JORFTEXT000000375514(source JORF)
délégation de signature
18 Février 199618/02/1996
De: Masurel (Hervé)
administrateur civil hors classe, en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'intérieur
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'intérieur
Groupe:
Ministère de l'Intérieur
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000000739474(source JORF)
réintégration
12 Janvier 199612/01/1996
De: Masurel (Hervé)
administrateur civil détaché
Objet:
secrétaire général de la préfecture du Val-d'Oise (1re catégorie)
sous-préfet hors classe
Groupe:
Préfecture du Val-d'Oise (1re catégorie)
a_sa_demande
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
JORFTEXT000000373368(source JORF)
cessation de fonction
12 Janvier 199612/01/1996
De: Masurel (Hervé)
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-préfet hors classe, secrétaire général de la préfecture du Val-d'Oise (1re catégorie)
Groupe:
Préfecture du Val-d'Oise (1re catégorie)
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
JORFTEXT000000711417(source JORF)
nomination
26 Novembre 199226/11/1992
De: Hervé Masurel
Objet:
à signer les arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions.”
Groupe:
24 septembre 1992 portant délégation de signature
JORFTEXT000000360336(source JORF)
habilitation
01 Octobre 199201/10/1992
De: Hervé Masurel
Objet:
à signer les arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions.”
Groupe:
23 juin 1992 portant délégation de signature
JORFTEXT000000358272(source JORF)
habilitation
28 Juin 199228/06/1992
De: Hervé Masurel
Objet:
à signer les arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
16 avril 1992 portant délégation de signature
JORFTEXT000000357217(source JORF)
habilitation
23 Avril 199223/04/1992
De: Hervé Masurel
sous-directeur, et à
Objet:
dans la limite de leurs attributions, à l'exception des décrets, tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables concernant les affaires des services relevant de leur autorité
JORFTEXT000000357217(source JORF)
délégation de signature
23 Avril 199223/04/1992
De: Hervé Masurel
Objet:
à signer les arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions.”
Groupe:
16 mars 1992 portant délégation de signature
JORFTEXT000000175494(source JORF)
habilitation
22 Mars 199222/03/1992
De: Hervé Masurel
Objet:
à signer les arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
5 juin 1991 portant délégation de signature
JORFTEXT000000172407(source JORF)
habilitation
09 Juin 199109/06/1991
De: Hervé Masurel
Objet:
dans la limite de leurs attributions, à l'exception des décrets, tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables concernant les affaires des services relevant de leur autorité
JORFTEXT000000172407(source JORF)
délégation de signature
09 Juin 199109/06/1991
De: Hervé Masurel
sous-directeur
Objet:
dans la limite de leurs attributions, à l'exception des décrets, tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables concernant les affaires des services relevant de leur autorité
JORFTEXT000000170340(source JORF)
délégation de signature
20 Février 199120/02/1991
De: Masurel (Hervé)
administrateur civil hors classe, affecté au ministère de l'intérieur
Objet:
sous-directeur au ministère de l'intérieur
pour une durée maximale de cinq ans
Groupe:
Ministère de l'Intérieur
date_debut="1990-02-04"
JORFTEXT000000343224(source JORF)
détachement
27 Juin 199027/06/1990
De: Hervé Masurel
sous-directeurs
Objet:
dans la limite de leurs attributions, à l'exception des décrets, tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables concernant les affaires des services relevant de leur autorité
JORFTEXT000000531192(source JORF)
délégation de signature
15 Février 199015/02/1990
De: Masurel (Hervé)
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur au ministère de l'intérieur
Groupe:
Ministère de l'Intérieur
JORFTEXT000000524542(source JORF)
nomination
04 Février 199004/02/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.